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Liste n° 18 du décret n° 2017-419 : Les équipements fabriqués localement destinés au secteur touristique

Modifié par : - Décret n° 2023-789 du 27 décembre 2023 - Chapiteaux pour animation - Dôme pour couverture de terrains de sport - Dôme pour piscine - Monte-charge - Penderie mobile - Tunnel de séchage - Percolateur à café - Machine à café express
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Liste n° 18 Les équipements fabriqués localement destinés au secteur touristique

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القائمة عدد 18 للأمر الحكومي عدد 419 لسنة 2017 : التجهيزات المصنوعة محليا اللازمة لقطاع السياحة

نقح بـ : -الأمـر عـدد 789 لسنة 2023 المـؤرخ في 27 ديسمبر 2023 ـ تاج للتنشيط السياحي ـ قبة لتغطية الملاعب الرياضية ـ قبة للمسبح ـ رافعات المحمولات ـ حافظة ثياب منقولة ـ آليات تجفيف ـ محضرات قهوة ـ آلة طبخ القهوة السريعة ـ مضخات هواء ـ برج للتبريد ـ شافطات هواء ـ طاولة ساخنة ـ أفران ـ صينية ـ أغطية
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Reference: ANX 18
Published on: 10/04/2017
Country: Tunisia

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Fiscal Investissement Décrets Décrets Cadre législatif et réglementaire Décrets

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Droit de l’investissement

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