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Décret n° 2009-2347 du 12 août 2009, relatif à la spécialisation en médecine dentaire et au statut juridique des résidents en médecine dentaire

Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique, Vu la loi n° 75-71 du 14 novembre 1975, portant création d’une faculté de médecine dentaire à Mon
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Décret n° 2009-2347 du 12 août 2009, relatif à la spécialisation en médecine dentaire et au statut juridique des résidents en médecine dentaire

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أمر عدد 2347 لسنة 2009 مؤرخ في 12 أوت 2009 يتعلق بالتخصص في طب الأسنان والنظام القانوني للمقيمين في طب الأسنان

إن رئيس الجمهورية، باقتراح من وزير التعليم العالي والبحث العلمي والتكنولوجيا ووزير الصحة العمومية، بعد الاطلاع على القــانون عدد 71 لسنة 1975 المؤرخ في 14 نوفمبر 1975 المتعلق بإحداث كلية لطب الأسنان بالمنستير، وعلى القــانون عدد 112 لسنة 1983 المؤرخ في 12 ديسمبر 1983 المتعلق بضبط النظام الأساسي العام لأعوان الدولة والجماعات المحلية والمؤسس
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Details

Reference: D 2009/2347
Published on: 12/08/2009
Country: Tunisia

Categories

Cadre législatif et réglementaire Décrets

Activity sector

Labor law

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Thematics

Ministère de la santé

Type of text

Decree