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نظام الأداء على القيمة المضافة المطبق على أجزاء الأنابيب من ليتون

مذكرة خاصة عدد 546 بتاريخ 14 أفريل 2009 -الادارة العامة للدراسات و التشريع الجبائي ( DGELF ) « تبعا لمكتوبكم الذي طلبتم بمقتضاه معرفة نظام الأداء على القيمة المضافة المطبق على أجزاء الأنابيب من ليتون، يشرفني أن أحيطكم علما أنه وفقا لأحكام القائمة عدد II الملحقة بالأمر عدد 744 لسنة 1995 المؤرخ في 24 أفريل 1995 المتعلق ب

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                                Reference:
                                P P 546/2009
                            
                                Published on:
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