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Code de la route 2020 : Titre 8 : Infractions à la circulation

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مجلة الطرقات 2025 : العنوان الثامن : جرائم الجولان

الفصل 83 (نقح بالقانون عدد 66 لسنة 2009 المؤرخ في 12 أوت 2009 و بالفصل 49 من القانون عدد 48 لسنة 2024 المؤرخ في 9 ديسمبر 2024 يتعلق بقانون المالية لسنة 2025) تنقسم مخالفات أحكام هذه المجلة والنصوص التطبيقية لها إلى ثلاثة  جنايات  - مخالفات  - جنح  - جنايات تنقسم المخالفات إلى ثلاثة أصناف ويعاقب كل مخالف
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Détails

Référence: Code R /2025/ T 8
Publié le: 01/01/2025
Pays: Tunisie

Catégories

Cadre législatif et réglementaire Codes

Tags

# L F 2025

Secteur d’activité

Droit des transports

Type de texte

Code