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منشور عدد 3 بتاريخ 7 جانفي 2004 : حول توفير الوقاية والسلامة بالأسواق البلدية للبيع  بالتفصيل للمنتوجات الفلاحية والبحرية و الاسواق  الأسبوعية

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منشور عدد 3 بتاريخ 7 جانفي 2004 : حول توفير الوقاية والسلامة بالأسواق البلدية للبيع  بالتفصيل للمنتوجات الفلاحية والبحرية و الاسواق  الأسبوعية

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منشور عدد 3 بتاريخ 7 جانفي 2004 : حول توفير الوقاية والسلامة بالأسواق البلدية للبيع  بالتفصيل للمنتوجات الفلاحية والبحرية و الاسواق  الأسبوعية

الجمهورية التونسية وزارة الداخلية والتنمية المحلية الإدارة العامة للجماعات العمومية المحلية  منشور عدد3  من وزير الداخلية والتنمية المحلية  إلى السادة الولاة  الموضوع: حول توفير الوقاية والسلامة بالأسواق البلدية للبيع بالتفصيل للمنتوجات الفلاحية والبحرية و الاسواق الأسبوعية .  المصاحبب : 6.&nb
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Détails

Référence: Cir 3/2004
Publié le: 07/01/2004
Pays: Tunisie

Catégories

Cadre législatif et réglementaire Circulaires

Secteur d’activité

Collectivités locales

Thématiques

Ministère des affaires locales et de l’environnement